J.O. 279 du 30 novembre 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 19758

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Avis d'instruction de projets de normes

NOR : INDI0210092V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


AGROALIMENTAIRE


PR NF EN 14546. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Produits alimentaires. - Détermination des éléments traces. - Détermination de l'arsenic total par spectrométrie d'absorption atomique par génération d'hydrures (SAAGH) après calcination par voie sèche (indice de classement : V03-088PR).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF C01-141. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Vocabulaire électrotechnique international. - Partie 141 : systèmes et circuits polyphasés (indice de classement : C01-141PR).

PR NF EN 61241-18. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de poussières combustibles. - Partie 18 : protection par encapsulage « mD » (indice de classement : C23-241-18PR).

PR NF EN 60079-14. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses. - Partie 14 : installations électriques dans les emplacements dangereux (autres que les mines) (indice de classement : C23-579-14PR)

PR NF EN 60079-26. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses. - Partie 26 : exigences spéciales pour la construction, l'essai et le marquage des matériels électriques pour utiliser dans zone 0 (indice de classement : C23-579-26PR).

PR NF C33-210/A3. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Câbles de distribution de tension nominale 0,6/1 kV (indice de classement : C33-210/A3PR).

PR NF EN 60534-5. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Vannes de régulation des processus industriels. - Partie 5 : marquage (indice de classement : C46-517PR).

PR NF EN 61850-9-2. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Réseaux et systèmes de communication dans les postes. - Partie 9-2 : mappage de service de communication spécifique. - Valeurs échantillonnées sur une liaison ISO/CEI 8802-3 (indice de classement : C46-908-9-2PR).

PR NF EN 60143-1. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Condensateurs série destinés à être installés sur des réseaux (indice de classement : C54-143PR).

PR NF EN 61543/A11. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Dispositifs différentiels résiduels (DDR) pour usages domestiques et analogues. - Compatibilité électromagnétique (indice de classement : C61-443/A11PR).

PR NF EN 50085-2-1. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Systèmes de goulottes et systèmes de conduits profilés pour installations électriques. - Partie 2-1 : règles particulières pour systèmes de goulottes et systèmes de conduits profilés prévus pour être montés sur les murs et/ou les plafonds (indice de classement : C68-121PR).

PR NF EN 60286-5. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Emballage de composants pour opérations automatisées. - Partie 5 : supports matriciels (indice de classement : C93-115PR).

PR NF EN 60539-2. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Thermistances à coefficient de température négatif à chauffage direct. - Partie 2 : spécification intermédiaire. - Montage en surface de thermistances à coefficient de température négatif (indice de classement : C93-272-2PR).

PR NF EN 50392. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Norme générique pour démontrer la conformité des équipements électriques et électroniques avec les restrictions de base concernant l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques (0 Hz - 300 GHz) (indice de classement : C99-112PR).

PR NF EN 60704-2-10. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Code d'essai pour la détermination du bruit aérien. - Partie 10 : règles particulières pour les cuisinières, les fours, les grills, les fours à micro-ondes et les fours à micro-ondes combinés électriques (indice de classement : S31-704-2-10PR).


BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS


PR NF EN 1307. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Revêtements de sols textiles. - Classement d'usage des moquettes (indice de classement : G35-041PR).

PR NF EN ISO 9862. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Géosynthétiques. - Echantillonnage et préparation des éprouvettes (indice de classement : G38-106PR).

PR NF EN ISO 9863-1. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Géosynthétiques. - Détermination de l'épaisseur à des pressions spécifiées. - Partie 1 : couches individuelles (indice de classement : G38-107-1PR).

PR NF EN ISO 9864. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Géosynthétiques. - Méthode d'essai pour la détermination de la masse surfacique des géotextiles et produits apparentés (indice de classement : G38-108PR).

PR NF EN 13361. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Barrières géosynthétiques. - Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des réservoirs et des barrages (indice de classement : G38-174PR).

PR NF EN 13362. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Barrières géosynthétiques. - Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des canaux (indice de classement : G38-175PR).

PR NF EN 12951. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Accessoires préfabriqués pour couverture. - Echelles de couvreur solidement fixées. - Spécifications des produits et méthodes d'essai (indice de classement : P37-422PR).

PR NF EN 14565. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Revêtements de sol résilients. - Revêtements de sol à base de polymères thermoplastiques synthétiques. - Spécification (indice de classement : P62-310PR).


SANTÉ


PR NF ISO 10110-10. - Date de clôture : 20 décembre 2002.

Optique et instruments d'optique. - Indications sur les dessins pour éléments et systèmes optiques. - Partie 10 : tableau représentant les données d'un élément ou d'un assemblage collé (indice de classement : S10-008-10PR).

PR NF ISO 10110-17. - Date de clôture : 20 décembre 2002.

Optique et instruments d'optique. - Préparation des dessins pour éléments et systèmes optiques. - Partie 17 : seuil de dommage au rayonnement laser (indice de classement : S10-008-17PR).

PR NF EN 1642. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Art dentaire. - Dispositifs médicaux pour l'art dentaire. - Implants dentaires (indice de classement : S91-160PR).

PR NF EN 1639. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Art dentaire. - Dispositifs médicaux pour l'art dentaire. - Instruments (indice de classement : S91-170PR).

PR NF EN ISO 1562. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Art dentaire. - Alliages d'or à couler (indice de classement : S91-204PR).

PR NF EN 1640. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Art dentaire. - Dispositifs médicaux pour l'art dentaire. - Matériel (indice de classement : S91-300PR).

PR NF EN 14562. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Désinfectants chimiques. - Essai quantitatif de surface pour l'évaluation de l'activité fongicide des désinfectants chimiques pour les instruments utilisés en médecine humaine. - Méthode d'essai et prescriptions (phase 2/étape 2) (indice de classement : T72-206PR).

PR NF EN 14563. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Désinfectants chimiques. - Essai quantitatif de surface pour l'évaluation de l'activité mycobactéricide des désinfectants chimiques pour les instruments utilisés en médecine humaine. - Méthode d'essai et prescriptions (phase 2/étape 2) (indice de classement : T72-246PR).

PR NF EN 14561. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Désinfectants chimiques. - Essai quantitatif de surface pour l'évaluation de l'activité bactéricide des désinfectants chimiques pour les instruments utilisés en médecine humaine. - Méthode d'essai et prescriptions (phase 2/étape 2) (indice de classement : T72-602PR).


CONSTRUCTION MÉCANIQUE


PR NF EN 12334/A1. - Date de clôture : 20 décembre 2002.

Robinetterie industrielle. - Clapets de non-retour en fonte(indice de classement : E29-372/A1PR).

PR NF EN 13152/A1. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Spécifications et essais pour valves de bouteilles de GPL. - Fermeture automatique (indice de classement : M88-729/A1PR).

PR NF EN 13153/A1. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Spécifications et essais des robinets de bouteilles de GPL. - Fermeture manuelle (indice de classement : M88-730/A1PR).

PR NF EN 14570. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Equipement des réservoirs GPL aériens et enterrés (indice de classement : M88-745PR).


INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN 442-1/A1. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Radiateurs et convecteurs. - Partie 1 : spécifications et exigences techniques (indice de classement : P52-011-1/A1).


MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS


PR NF EN 12258-4. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Aluminium et alliages d'aluminium. - Termes et définitions. - Partie 4 : résidus de l'industrie de l'aluminium(indice de classement : A50-001-4PR).

PR NF EN 14571. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Revêtements métalliques sur matériaux de base non métallique. - Mesurage de l'épaisseur des revêtements. - Méthode utilisant la microrésistivité (indice de classement : A91-127PR).

PR NF EN 843-4. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Céramiques techniques avancées. - Céramiques monolithiques. - Propriétés mécaniques à température ambiante. - Partie 4 : essais de dureté Vickers, Knoop et Rockwell superficiel (indice de classement : B41-209PR).

PR XP P21-211. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Escaliers en bois. - Spécifications (indice de classement : P21-211PR).


TRANSPORTS


PR NF EN ISO 21351. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Systèmes spatiaux. - Cahier des charges fonctionnel et spécification technique de besoin (indice de classement : L90-313PR).

PR NF ISO 13216-2. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Véhicules routiers. - Ancrages dans les véhicules et attaches aux ancrages pour les systèmes de retenue pour enfants. - Partie 2 : ancrages et attaches pour fixations supérieures (indice de classement : R10-114-2PR).

PR NF R41-101. - Date de clôture : 20 décembre 2002.

Véhicules routiers utilitaires. - Liaisons mécaniques entre véhicules tracteurs et remorques. - Dispositifs d'accouplement pour anneaux d'attelage de 42 mm x 68 mm (indice de classement : R41-101).

PR NF R41-102. - Date de clôture : 20 décembre 2002.

Véhicules routiers utilitaires. - Liaisons mécaniques entre véhicules tracteurs et remorques. - Anneaux d'attelage toriques de 42 mm x 86 mm (indice de classement : R41-102).


HYGIÈNE ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL


PR NF EN 12385-3. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Câbles en acier. - Sécurité. - Partie 3 : information sur l'utilisation et la maintenance (indice de classement : A47-205-3PR).

PR NF ISO 6750. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Engins de terrassement. - Manuel de l'opérateur. - Présentation et contenu (indice de classement : E58-065PR).

PR NF EN 1726-1/A1. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Sécurité des chariots de manutention. - Chariots automoteurs de capacité n'excédant pas 10 000 kg et tracteurs dont l'effort au crochet est inférieur ou égal à 20 000 N. - Partie 1 : prescriptions générales (indice de classement : H96-302/A1PR).

PR NF U02-052-1/A1. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Tracteurs enjambeurs. - Stabilité sur pente et protection en cas de renversement. - Partie 1 : stabilité. - Méthodes de calcul (indice de classement : U02-052-1/A1PR).

PR NF U02-052-3. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Tracteurs enjambeurs. - Stabilité sur pente et protection en cas de renversement. - Partie 3 : informations et instructions pour l'utilisation (indice de classement : U02-052-3PR).

PR NF EN 14583. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Atmosphères des lieux de travail. - Dispositifs d'échantillonnage volumétrique des bioaérosols. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : X43-291PR).


HABITAT. - SPORTS ET LOISIRS


PR NF EN 13240/A1. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Poêles à combustible solide. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : D32-307/A1PR).

PR NF ISO 11087. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Fixations de skis alpins. - Dispositifs de retenue. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : S52-741PR).

PR NF ISO 10958-2. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Surfs des neiges. - Zone de montage de la fixation. - Partie 2 : exigences et méthodes d'essai relatives aux surfs des neiges munis d'inserts (indice de classement : S52-747-2PR).

PR NF X50-788. - Date de clôture : 20 décembre 2002.

Norme de service. - Services des entreprises de vente directe (indice de classement : X50-788PR).


CYCLE DE L'EAU


PR NF EN 14516. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Baignoires à usage domestique (indice de classement : D11-128PR).


ENVIRONNEMENT


PR NF EN ISO 8692. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Qualité de l'eau. - Essai d'inhibition de la croissance des algues d'eau douce avec des algues vertes unicellulaires (indice de classement : T90-304PR).

PR NF EN 14582. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Caractérisation des déchets. - Teneur en halogènes et en soufre. - Combustion sous oxygène en système fermé et méthodes de dosage (indice de classement : X30-406PR).


NORMES FONDAMENTALES


PR NF E04-202-8. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Tuyauteries, composants de tuyauterie et appareils des processus industriels. - Représentation symbolique. - Partie 8 : fragmentation, mise en forme et autres traitements (indice de classement : E04-202-8PR).

PR NF E04-202-9. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Tuyauteries, composants de tuyauterie et appareils des processus industriels. - Représentation symbolique. - Partie 9 : stockage, manutention (indice de classement : E04-202-9PR).

PR NF EN ISO 14644-3. - Date de clôture : 20 décembre 2002.

Salles propres et environnements maîtrisés apparentés. - Partie 3 : métrologie et méthodes d'essai (indice de classement : X44-103PR).


TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION

ET DE LA COMMUNICATION


PR NF EN 62350. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Surveillance de l'état des installations extérieures hybrides à fibre optique et coaxiales. - Spécification de la couche physique (PHY) (indice de classement : C90-102-1PR).

PR NF EN 62351. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Surveillance de l'état des installations extérieures hybrides à fibre optique et coaxiales. - Spécification de la couche du contrôle d'accès au support (MAC)(indice de classement : C90-102-2PR).

PR NF EN 62352. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Surveillance de l'état des installations extérieures hybrides à fibre optique et coaxiales. - Spécification de l'alimentation du bus d'interface du répéteur (PSTIB)(indice de classement : C90-102-3PR).

PR NF EN 14508. - Date de clôture : 20 décembre 2002.

Services postaux. - Qualité de service. - Mesure du délai d'acheminement des services de bout en bout pour le courrier égrené prioritaire et non prioritaire (indice de classement : Z17-032PR).

PR NF EN 1649. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Code à barres. - Aspect de mise en oeuvre affectant la lecture des symboles codes à barres (indice de classement : Z63-315PR).

PR NF ISO 15288. - Date de clôture : 20 décembre 2002.

Ingénierie systèmes. - Processus de cycle de vie des systèmes (indice de classement : Z67-288PR).

PR NF EN 301905. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Télécommunications. - Réseaux de télécommunication de corporation (CN). - Signalisation de travail entre QSIG et H.323. - Protocole fonctionnel général pour le support des services supplémentaires (indice de classement : Z82-905PR).

PR NF EN 301906. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Télécommunications. - Réseaux de télécommunications de corporation (CN). - Signalisation de travail entre QSIG et H.323. - Service supplémentaire de diversion d'appel (indice de classement : Z82-906PR).

PR NF EN 301927. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Télécommunications. - Systèmes et stations terriennes de satellites (SES). - Coopération européenne pour la normalisation de l'espace (ECSS). - Interfaces de traitement des données (indice de classement : Z82-927PR).

PR NF EN 301989. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Télécommunications. - Réseaux de télécommunications de corporation (CN). - Signalisation de travail entre QSIG et H.323. - Complément de service d'achèvement d'appel (indice de classement : Z82-989PR).

PR NF EN 301649. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Télécommunications. - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Service DECT de radio paquet (indice de classement : Z84-649PR).


DIVERS


PR NF EN 14035-35. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Artifices de divertissement. - Partie 35 : pois fulminants. - Spécifications et méthodes d'essai (indice de classement : S57-006PR).

PR NF EN 14035-32. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Artifices de divertissement. - Partie 32 : pétards à tirette. - Spécifications et méthodes d'essai (indice de classement : S57-010PR).

PR NF EN 14035-10. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Artifices de divertissement. - Partie 10 : pétards aériens. - Spécifications et méthodes d'essai (indice de classement : S57-026PR).

PR NF EN 14035-16. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Artifices de divertissement. - Partie 16 : pétards à friction. - Spécifications et méthodes d'essai (indice de classement : S57-027PR).

PR NF EN 14035-9. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Artifices de divertissement. - Partie 9 : crépitants. - Spécifications et méthodes d'essais (indice de classement : S57-033PR).

PR NF EN 14035-20. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Artifices de divertissement. - Partie 20 : pétards sauteurs. - Spécifications et méthodes d'essai (indice de classement : S57-037PR).

PR NF EN 14035-13. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Artifices de divertissement. - Partie 13 : clignoteurs pyrotechniques. - Spécifications et méthodes d'essai (indice de classement : S57-038PR).

PR NF EN 14035-14. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Artifices de divertissement. - Partie 14 : serpentaux. - Spécifications et méthodes d'essai (indice de classement : S57-040PR).

PR NF EN 14035-18. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Artifices de divertissement. - Partie 18 : fontaine à main. - Spécifications et méthodes d'essai (indice de classement : S57-041PR).

PR NF EN 14035-17. - Date de clôture : 5 janvier 2003.

Artifices de divertissement. - Partie 17 : tourbillons. - Spécifications et méthodes d'essai (indice de classement : S57-042PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations.